Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 novembre 2018

La présente page traite de la manière dont https://domainemontloubier.com utilise et protège les informations que vous lui transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez ses différentes plateformes accessible à partir des domaines suivants : https://domainemontloubier.com (ci-après noté comme le « Site »).

Veuillez noter que cette Politique de Confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée par https://domainemontloubier.com, notamment en vue d’une mise en conformité relative à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement stipulée en tête de la présente page. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent à ce dernier de consulter régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance d’éventuelles mises à jour.

CONTENU: 

https://domainemontloubier.com  est un site d’informations concernant la santé, avec une approche globale de santé. Offrant à son utilisateur l’accès gratuit sur Internet à des informations dans le domaine de la santé. En aucun cas, il ne peut se substituer à un avis, une prescription et/ou un traitement médical fourni par un professionnel du secteur médical. L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuit. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutefois, il advient à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard. La responsabilité de l’éditeur est limitée à la valeur des produits. De plus, l’éditeur ne peut pas être tenu pour responsable d’une mauvaise utilisation des produits, quelle qu’elle soit.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu (structure générale, textes, sons, logos, images animées ou non), par quelques procédés que se soit, non autorisée au préalable par : https://domainemontloubier.com  Est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Le blog décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs en tant que service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.

 HEBERGEUR du site OVH

Le site https://domainemontloubier.com  dont Mr COELHO COSTA Philippe est propriétaire est hébergé par OVH. SAS au capital de 10 069 020 €. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Code APE 2620Z.

N° TVA : FR 22 424 761 419. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Numéro de téléphone : 09 72 20 00 90.

I. DONNÉES PERSONNELLES

Dans l’absolu, il vous est possible de visiter le Site de https://domainemontloubier.com sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Vous n’êtes en aucune manière obligé de transmettre quelconque information.

Cependant, il se peut, en cas de refus, que vous ne puissiez pas accéder à toutes les informations ou services que vous avez demandés. A ce titre, https://domainemontloubier.com peut en effet être amené dans certains cas à vous demander de renseigner votre prénom, adresse mail et postale et/ou numéro de téléphone (ci-après vos « Informations Personnelles »). En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient utilisées par https://domainemontloubier.com, aux fins stipulées au point 2 ci-dessous ainsi qu’à celles mentionnées à la fin de chaque formulaire.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, on vous informe des points suivants : https://domainemontloubier.com est un site d’informations concernant la location de gîte à thème autour de la santé, avec une approche globale de santé. Offrant à son utilisateur l’accès gratuit sur Internet à des informations dans le domaine de la santé via  https://www.espacebienetresante.fr.

1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est : Entreprise individuelle. Registre CCI d’Aubenas. Siret : 413 387 390 00078. Gérant : Mr : COELHO COSTA Philippe, 143 voie de Montloubier  07170 Villeneuve de Berg

Contact :   https://domainemontloubier.com/contact/

2. Finalités du traitement

Formulaires et interactivité : vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir : Formulaire d’inscription au site Web, Formulaire de commande, Sondage d’opinion, questionnaire bilan santé. Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes : Informations / Offres promotionnelles, Contact, Gestion du site Web (présentation, organisation). Vos renseignements sont également collectés par le biais de l’interactivité pouvant s’établir entre vous et notre site Web et ce, de la façon suivante : Statistiques, Contact, Gestion du site Web (présentation, organisation.) Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes : Commentaires, bilan santé, Informations ou pour des offres promotionnelles, Fichiers journaux et témoins. Éventuellement organisation du contenu des séjours en fonction des questionnaires bilan santé.

Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes : Adresse IP, Pages visitées et requêtes, Heure et jour de connexion.

Ces informations, conformes à la loi en vigueur, sont enregistrées dans notre fichier clients/prospects, lequel a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 2169489 v 0.

Le recours à de tels fichiers nous permet : Amélioration du service et accueil personnalisé, Profil personnalisé de consommation, Suivi de santé, Suivi de commande, Statistique.

https://domainemontloubier.com et Espacebienetresanté est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

(a) aux fins de vous fournir les informations et/ou services que vous avez demandé (notamment : l’envoi d’emails et Newsletters, ebooks, vidéos offres commerciales ou encore les réponses à un questionnaire, bilan santé, un quizz en ligne etc. ; et/ou

(b) aux fins de recueillir des éléments lui permettant d’améliorer son Site, ses produits et/ou services (notamment par le biais de cookies) ; et/ou

(c) aux fins de pouvoir vous contacter à propos d’évènements liés à  https://domainemontloubier.com, incluant notamment la mise à jour de certaines fonctionnalités, la lancement de nouveaux produits et/ou le support client.

3. Destinataires

https://domainemontloubier.com est seul destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, qu’elles soient sous forme individuelle ou agrégée, ne seront jamais transmises à un tiers, à l’exception des sous-traitants auxquels il fait appel (plus d’informations à ce sujet cf. le point 7 ci-dessous). https://domainemontloubier.com, ni aucun de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

4. Durée de conservation

Vos Informations Personnelles sont conservées par https://domainemontloubier.com uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus, et ne saurait excéder 2 ans.

5. Droits Informatique et Libertés

Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives énoncées dans le Règlement Général sur la Protection des Données, issu du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004,

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en écrivant à Domainemontloubier à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou en remplissant le formulaire de contact suivant https://domainemontloubier.com/contact/

 Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent. Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à https://domainemontloubier.com, votre demande sera traitée sous réserve que vous puissiez apporter la preuve de votre identité, notamment par une copie (numérique ou papier) d’un titre d’identité valide.

https://domainemontloubier.com vous informe qu’elle se réserve le droit, le cas échéant, de refuser les demandes manifestement abusives (soit de par leur nombre, soit de par leur caractère répétitif et/ou systématique).

Pour vous aider dans vos démarches, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL ») en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

Droit de rectification des données.

La législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Egalement, vous pouvez définir des directives concernant le sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger la prise en considération du décès de leur proche et/ou procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour vous aider dans votre démarche, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL à renvoyer complété à l’adresse postale mentionnée au point 1.https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

Droit d’opposition.

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

  1. Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
  2. Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour vous aider dans votre démarche, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL à renvoyer complété à l’adresse postale mentionnée au point 1 :https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

6. Délais de réponse

https://domainemontloubier.com s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande d’informations dans un délai raisonnable, et au maximum d’1 mois à compter de la date de réception de votre demande.

7. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

https://domainemontloubier.com vous informe qu’il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et peuvent avoir accès à des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site de https://domainemontloubier.com.

Il s’est préalablement assurée que ses prestataires offraient des garanties strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données privées. Tout particulièrement, la vigilance s’est portée sur l’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers. A ce titre, nos prestataires obéissent non seulement à des Clauses Contractuelles Types mais également au Privacy Shield, lorsque situés aux États-Unis.

8. Plainte auprès de l’autorité compétente

Si vous considérez que https://domainemontloubier.com ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente.

En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première visite sur le Site de https://domainemontloubier.com, vous êtes avertis par un bandeau en bas de l’écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « cookies ».

La présente politique d’utilisation des cookies vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur le Site de https://domainemontloubier.com, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)

1. Informations générales sur les cookies présents sur le Site.

https://domainemontloubier.com, en tant qu’éditeur des sites internet mentionnés en préambule, vous informe qu’elle peut procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur ses sites Internet.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile dans le but de personnaliser les services qui vous serons proposés.

Les informations recueillies par le biais des cookies sont anonymes, et ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour améliorer l’interactivité et la performance des différents sites internet, afin de vous adresser les contenus les plus appropriés par rapport à vos centres d’intérêt.

Aucune de ces informations ne saurait être divulgué auprès d’un tiers sauf dans le cas préalable de l’obtention de votre consentement, ou lorsque la divulgation des dîtes informations est requise par la loi, par exemple sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous une liste détaillant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le Site de https://domainemontloubier.com, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

2. Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment. Lors de votre première visite sur le Site, une bannière apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le Site de https://domainemontloubier.com (c’est-à-dire en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. De la même manière, en cliquant sur l’icône « ok » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran, vous stipulez votre accord au dépôt de cookies.

a. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par https://domainemontloubier.com

b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment Google Analytics), les cookies de personnalisation (notamment Proof, Deadline Funnel), les cookies publicitaires (auxquels https://domainemontloubier.com n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, Instagram et YouTube).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du Site.

Un outil de mesure d’audience est utilisé par https://domainemontloubier.com

Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/

Les cookies de personnalisation permettent d’améliorer et enrichir l’expérience-utilisateur lors de sa navigation sur le Site de https://domainemontloubier.com

Proof dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://useproof.com/privacy

Deadline Funnel dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://deadlinefunnel.com/tos

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de https://domainemontloubier.com, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. 3 types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site.

Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/

Instagram, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://help.instagram.com/1896641480634370/

YouTube, dont vous trouverez la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/

c. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est susceptible d’altérer votre expérience-utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités. Le cas échéant, https://domainemontloubier.com décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du Site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

d. Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies.

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente Politique de Confidentialité, vous pouvez écrire à Domainemontloubier à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou en remplissant le formulaire de contact suivant https://domainemontloubier.com/contact/

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