Conditions générales de ventes

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits d’édition et de prestations de services proposés par https://domainemoutloubier.com

Le site : https://domainemoutloubier.com et espacebienêtresanté offre à son utilisateur l’accès gratuit sur Internet à des informations dans le domaine de la danse, du développement personnel et de la santé et propose aussi des produits et services payants, que ceux-ci soient achetés à l’unité ou par pack. Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des services fournis. En achetant les produits en ligne, en utilisant les services offerts, le client déclare utiliser les services https://domainemoutloubier.com  en accord avec le droit applicable et les conditions générales suivantes. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par https://domainemoutloubier.com.

Entre le vendeur d’une part  : https://domainemoutloubier.com. Entreprise individuelle.  Siret : 413 387 390. Gérant : Mr : COELHO COSTA Philippe, né le 09 mai 1960 à Rouen demeurant : au 143 voie de Montloubier  07170 Villeneuve de Berg.   Email : /https://domainemoutloubier.com/contact/
Et l’acheteur le client d’autre part : ……………………………………………………………..

1) Prestations au titre du contrat. La vente en ligne de produits d’édition numériques et de prestations de services. https://domainemoutloubier.com et Espacebienetresanté propose en plus de vente en ligne de produits d’édition, il propose aux dates d’ouverture des gîtes, des prestations de services et d’hébergement (chambre individuelle, chambre de 2 à 4 personnes). Les prestations de services : (danse Salsa, Bachata, Merengue, développement personnel, pratique d’activités culturelles, d’activités physiques, de détente, de relaxation..) certaines activités  thérapeutiques complémentaires peuvent être proposées, celle-ci étant soumises à l’acquittement d’un supplément de prix, une facturation correspondante sera alors établie.)

2) Prix. Les tarifs sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA applicables au jour de la commande. https://domainemoutloubier.com s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il  s’engage à facturer les services aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande sur le site : https://domainemoutloubier.com et  http://www.espacebienetresante.fr/

Les tarifs comprennent : D’un coté des produits d’édition et de l’autre des prestations de services au travers de séjours avec : hébergement et éventuellement repas. Les tarifs des séjours sont en fonction du choix des prestations de services et de la durée du séjour acheté. Présentation des séjours : “Weekend Salsa-Bachata-Merengue en cours collectif”, “weekend Salsa-Bachata-Merengue en cours individuel” , “Semaine jeûne et randonnée etc».  Descriptif des prestations de services proposés sont sur le site :  https://domainemoutloubier.com et  https://www.espacebienetresante.fr

En cas d’interruption (après le début ou avant la fin du séjour) par le client, il ne sera procédé à aucun remboursement ni aucune réduction du tarif. Si le client ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d’arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et domainemoutloubier peut disposer de la place libérée. Le solde du séjour restant acquis.

https://domainemoutloubier.com  conserve la propriété des services vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, https://domainemoutloubier.com se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, le paiement des services vendus et restés impayés ;

3) Commande. La passation d’une commande sur le site implique sans réserve l’acceptation des présentes conditions. L’acheteur déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site : https://domainemoutloubier.com et ou http://www.espacebienetresante.fr    Pour  les commandes électroniques, une confirmation vous sera envoyée à l’adresse email que vous avez fournie  lors de la commande. Aussi, vous reconnaissez que votre commande de produits d’édition ou de prestations de services sera réputée ferme dès sa confirmation.

Il se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : https://domainemoutloubier.com

Le client ne peut pas céder ou transférer à quiconque de quelque manière que ce soit à titre gratuit ou onéreux les prestations souscrites au titre du contrat ; lequel lui est strictement personnel et non cessible. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des services offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.

https://domainemoutloubier.com s’engage à honorer la commande du client dans la limite des séjours disponibles. A défaut, il en informe le client. Les contrats seront traités dans la limite des dates disponibles. En cas d’indisponibilité pour une période supérieure à 6 mois ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison du contrat et la commande de ce séjour pourra être annulée sur simple demande et obtenir son remboursement si le séjour a déjà été réglé ; ceci si client et vendeur n’ont pas trouvé ensemble d’accord amiable pour un séjour de substitution.

4) Modalités de paiement. Le règlement des commandes s’effectue soit par chèque bancaire ou par carte bancaire ou par virement bancaire. Une fois que votre paiement aura été validé, vous recevrez un message électronique confirmant que votre séjour est validé. En cas de paiement par carte bancaire en ligne, le débit de la carte est effectué au moment de la commande. Vous recevrez un message électronique confirmant votre paiement. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Afin de vous apporter la plus grande sécurité de paiement, lorsque vous optez pour le paiement en ligne par carte (française ou étrangère, Carte Bleue, Visa, Eurocard-Mastercard) ou par virement automatique sur compte bancaire SEPA, toutes les données que vous saisissez (numéro et date d’expiration de votre carte) sont immédiatement cryptées (en mode SSL) et enregistrées sur le serveur de paiement sécurisé. Ces informations ne sont connues que des serveurs sécurisés.

Vous pouvez en plus de la carte bancaire et du virement sur compte bancaire, régler par chèque bancaire en euros, compensable dans une banque française, à l’ordre de «COELHO COSTA Philippe». Adressez votre chèque au dos duquel vous aurez éventuellement reporté le numéro attribué en fin de commande, envoyez le chèque à l’adresse suivante : 143 voie de Montloubier  07170 Villeneuve de Berg. La commande est traitée à réception du règlement et après encaissement du chèque. En cas de défaut de paiement, la commande est annulée.

En cas de non-règlement des sommes dues par le client, https://domainemoutloubier.com se réserve le droit d’interdire l’accès aux produits d’édition, aux gîtes et aux prestations prévues au titre du contrat et d’inscrire le client sur le fichier recouvrement contentieux « incidents de paiement », dans le strict respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Cette inscription empêche l’abonné de bénéficier des avantages, de produits d’édition et/ou de ses prestations de services, de même pour ses sociétés affiliées ou ses partenaires. Le client dispose, conformément aux réglementations en vigueur, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition des informations le concernant.

5) Absence de droit de rétractation. Pour toute réservation effectuée par courrier, téléphone et internet, le client ne bénéficie pas du délai de rétractation et ce conformément à l’article L121-20-4 du code de la consommation relatif  notamment aux produits d’édition et aux prestations de services d’hébergement fournies à une date ou selon une périodicité déterminée. Vous reconnaissez qu’aucun délai de rétractation n’est applicable à la vente de produit d’édition (ouvrages dématérialisés ou numérisés), l’envoi de liens permettant le téléchargement de fichiers numériques étant, par nature, irréversible. Aussi, vous comprenez que votre commande de produits d’édition (livres ou d’ouvrages dématérialisés ou numérisés ainsi que l’envoi de liens permettant le téléchargement de fichiers numériques sera réputée ferme dès sa confirmation et ne pourra donner lieu à aucun échange ou remboursement.

6) Annulation. La résiliation du contrat de prestations de services ne peut intervenir du fait du client. La non-utilisation de produits d’édition ou la non participation définitive ou temporaire des installations et/ou des prestations proposées au titre du contrat n’ouvre au client aucun droit à résiliation à quelque titre que ce soit, ni prolongation ni remboursement. Tout manquement aux clauses du contrat et de son règlement intérieur entraînera la rupture de celui-ci et cette rupture sera considérée à l’initiative du client entraînant aucune indemnité d’aucune sorte.

La Garantie ‘Satisfaite ou Remboursée’ de 15 Jours, intervient et concerne uniquement pour certains produits d’édition achetés en ligne. Ces produits numériques comprennent : le livre électronique, les 20 guides santé, les 19 recettes de cuisine sans gluten et sans lait , la liste IG de plus de 300 aliments, la batterie de tests, les questionnaires santé. Ainsi, les séjours (journées, week-ends, semaines etc.) et autres prestations (séances, danse,  coaching, ateliers  individuel, collectif sont exclus de cette garantie.)  Le remboursement (dont la valeur des produits d’édition) est de 47 euros aura lieu dans les 15 jours qui suivent l’achat se fait si vous avez bien effectué les démarches de l’approche globale de santé et que  vous n’avez obtenu aucun résultats. Pour cela, envoyez-moi simplement un e-mail à l’adresse :https://domainemoutloubier.com/contact/

La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation n’est possible sauf accord écrit des parties. Si le client renonce au contrat moins de 15 jours avant, il reste redevable de la totalité du séjour. S’il annule plus de 15 jours avant il sera remboursé à hauteur de 50%. S’il annule plus de 30 jours avant il sera remboursé de la totalité.

Annulation du fait du vendeur : Le client sera averti avant le séjour et sera remboursé de la totalité, s’ils n’ont pas trouvé ensemble d’accord amiable pour un séjour de substitution.

Nullité et modification du contrat. Si l’une des prestations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres prestations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

En cas de contestation, le client pourra d’abord recourir au service de médiation locale, en l’espèce à la chambre de commerce et d’industrie de L’Ardèche : 24 chemin de la Temple 07200 Aubenas. Tous les litiges qui n’auront pas fait l’objet de règlement et d’accord amiable. Seront alors soumis au tribunal de commerce compétent.

7) Propriété intellectuelle. https://domainemoutloubier.com est  propriétaire des textes, commentaires, illustrations et images contenus dans ses prestations de services et dans ses produits d’édition, ainsi que de tous les droits de reproduction et autres qui y sont liés, dans la limite des droits éventuellement détenus par des tiers. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est permise l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Vous êtes autorisé à reproduire et à imprimer sur papier les données auxquelles vous accédez dans le cadre de votre contrat pour un usage interne. Vous vous interdisez de copier, de publier, de diffuser ou de vendre, de quelque manière que ce soit, ces données et plus particulièrement de porter atteinte, directement, indirectement ou par l’intermédiaire de tiers, de quelque façon que ce soit, aux droits de reproduction et autres détenus par https://domainemoutloubier.com

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site https://domainemoutloubier.com et d’Espacebienetresanté qui se dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

8) Force majeure Les retards ou la non-exécution des commandes résultant de cas de force majeure : incendie, inondation, grève, réglementation ou exigence de la puissance publique, ou tout autre événement inévitable, imprévisible et échappant au contrôle de https://domainemoutloubier.com  au sens de la jurisprudence, ne peuvent donner lieu à indemnité. Les dispositions du présent article ne pourront cependant, en aucun cas, dispenser de l’obligation de remboursement au client toute somme qu’elle lui devrait.

 9) Assurance. Le client est responsable des dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré par un contrat d’assurance multirisque type responsabilité civile et villégiature pour se prémunir et se couvrir ces différents risques, tout comme il lui est conseillé de souscrire une assurance annulation.

Le client déclare en tout état de cause lors de la conclusion du contrat avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité physique et détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande de Domainemoutloubier. Le client s’engage par ailleurs à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes de https://domainemoutloubier.com.

10) Responsabilité civile / dommages corporels. Domainemoutloubier est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel. Cette assurance a pour objet de le couvrir contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels et matériels. La responsabilité de https://domainemoutloubier.com ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes du séjour, de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations. De son côté, Le client est invité à souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités. Conformément à l’article 38 de la Loi du 16 juillet 1984. https://domainemoutloubier.com informe le client de l’intérêt à souscrire auprès de l’assureur de son choix un contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes à l’intégrité physique dont il pourrait être victime en cas de dommages corporels

11) les locaux. Domainemoutloubier met à la disposition de ses clients un lieu de vie, le ou les gîtes 3 épis équipés de tout confort comprenant : chambres, salons, salle de réception, hall d’accueil, cuisines, salles d’eau, toilettes, un espace de cardio-musculation sous barnum etc. Les clients les utilisent sous leur propre responsabilité et en assure la fermeture. A la fin du séjour, ils s’engagent à remettre les locaux  dans le même état que lors de leur arrivée ainsi que  les clefs des chambres et locaux au représentant de domainemoutloubier

Les objets de valeur ne pourront pas mettre en cause la responsabilité de  Domainemoutloubier en cas de vol ou de perte des objets qui ne lui auront pas été confiés. Cependant les chambres ferment à clef, les objets de valeur pourront y être entreposés. En cas de perte ou de vol de la clef (remise lors de son arrivée) son remplacement sera facturé.

Le client dispose, à compter de la remise des clefs, d’un délai de 24 heures pour émettre des réclamations concernant l’hébergement, passé ce délai les réclamations ne pourront être valablement acceptées.

12) informatique et libertés : Le site est déclaré à la commission nationale informatique et liberté (CNIL)  sous le numéro : 2169489 v 0.  Les données nominatives sont confidentielles. Le numéro de client attribué lors de l’inscription est strictement personnel et confidentiel, il sera éventuellement exigé pour accéder au dossier d’inscription et aux informations nominatives. Il appartient par conséquent au client de conserver la confidentialité du numéro et, le cas échéant, du code confidentiel (ou mot de passe associé) ainsi que de tout document rappelant les dites mentions, étant entendu que le client sera seul responsable au titre de l’utilisation de ces informations et des conséquences en résultant dans l’hypothèse d’une divulgation de sa part de quelque manière que ce soit et notamment en cas de perte ou de vol des documents portant ces informations.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque abonné dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives le concernant, que domainemoutloubier peut être amené à traiter pour les besoins de ses activités. Ces données sont susceptibles d’être transmises à des tiers. Elles peuvent être utilisées à des fins de communication commerciale de la part de sociétés affiliées ou de partenaires. L’abonné pourra exercer son droit d’accès, d’opposition et de rectification en adressant un courrier à: https://domainemoutloubier.com/contact/ou une lettre simple à domainemoutloubier : 143 voie de Montloubier  07170 Villeneuve de Berg. S’agissant d’un droit strictement personnel, il ne pourra être exercé que par son titulaire justifiant de son identité ou par son représentant légal, s’il s’agit d’un mineur ou d’un incapable majeur. L’opposition d’un abonné à l’utilisation de ses données personnelles dans le cadre de communications commerciales a pour conséquence de le priver de l’information concernant les offres commerciales de https://domainemoutloubier.com de sociétés affiliées ou de partenaires.

13) Le règlement intérieur des gîtes.

Règlement intérieur

 Dans les parties privatives, les locataires devront assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux. Pas d’activités commerciale et ou illégale. Bruits : A tout moment l’usage d’instruments de musique, de poste de radio, de télévision, ou tout autre appareil, conversations bruyantes, pleurs, cris doivent en aucun cas, devenir une gêne, quel que soit le moment de la journée et en particulier entre 22h00 et 8h00 afin de respecter le repos des autres locataires et le voisinage.

Ne pas fumer à l’intérieur du gîte. Pour éviter des chutes et le bris des équipements : crocher les volets, ne pas se balancer sur les chaises (en particulier les chaises de jardin). De vérifier avant de vous coucher que tous les éclairages sont bien éteints. En hiver d’éteindre les radiateurs si ouvrez vos fenêtres et avant de partir en ballade.

Animaux non admis.

Attendre le délais de 2 minutes après l’arrêt du lave-linge pour l’ouvrir et tourner le programmateur dans le sens des aiguilles d’une montre. Vous trouverez dans le gîte les notices d’utilisation de l’électroménager, des informations sur la région à consulter sur place ainsi qu’un livre d’or dans lequel vous pourrez laisser vos impressions.

2-  Espace et matériel commun :

Ne pas se balader nu, ne pas remplir de piscine personnelle, les réservoirs de camping-car (ni vidanger), ne pas cracher, pas jeter de papier, ni cigarette, ne pas faire de feu etc….

Afin que tous vos véhicules puissent se garer sur notre parking, on vous demande de vous garer en épis. Respect des biens et matériel : table de ping-pong, balançoire, badminton, pétanque etc. Les espaces, le terrain, le parking ne peuvent pas accueillir, campeurs, camping caristes etc

Les gîtes et les parties communes devront être constamment maintenues entièrement libres à la circulation et en bon état de propreté. De ne rien déposer (ordures etc.) dans la cour en dehors des bacs poubelles (tri sélectif) à votre disposition en bas de la voie du Montloubier.

Il est interdit de faire sécher du linge aux fenêtres, des fils à linge sont prévus pour chaque gîte dans le jardin.

En cas de vents forts on vous demande de fermer vos fenêtres et volets avant de partir en ballade et de démonter la toile de la tonnelle.

Location de vélo 5 euros/jours/personne (8 VTT, 5 VTC, 5 vélos de courses, 3 vélos enfant : (7, 9 et 11 ans.) Location de draps : 10 euros par lit, location de serviettes : 8 euros par personne.

Le chauffage du gîte, consiste au maintien en saison froide d’une température de 20°C maxi (éteindre les radiateurs dès que vous ouvrez les fenêtres), portes et fenêtres fermées dans les pièces. Pour la climatisation en été consiste au maintien d’une température de 23 à 24° en vérifiant bien que les fenêtres soient fermées et les volets croisés dans la journée.

Barbecue : Vous disposez d’un espace grillade à utiliser avec une extrême précaution, notre région étant à risque d’incendie. Après les grillades, veillez à éteindre les braises, ne pas laisser de cendre incandescente. En cas de vent, de grande sécheresse ou d’interdiction préfectorale, le barbecue est interdit.

 

REGLEMENT INTERIEUR PISCINE

 Ce règlement est destiné à assurer votre sécurité, votre confort, l’hygiène de tous ainsi qu’à faciliter l’entretien du bassin et de ses abords. La piscine est commune aux 2 gîtes. Elle est hors sol et n’est pas chauffée. Ouverte de début juin à fin septembre, elle a un diamètre de 4,65 m, une hauteur de 1m20 et une profondeur de 1m05.

Article 1 – Toute personne n’ayant pas accepté ledit règlement par sa signature au bas de l’exemplaire remis par le propriétaire n’a pas le droit à l’accès piscine.

Article 2 – ATTENTION : la piscine n’est pas surveillée. Elle n’est pas accessible lorsque les marches amovibles de l’échelle sont enlevées. Effectivement la sécurité est assurée uniquement lorsque les marches amovibles de l’échelle sont enlevées, elles sont situées sur l’arbre du coté extérieur du bassin. Ces marches amovibles doivent être retirées à tout moment de la journée lorsque le dernier sort de la piscine et le soir en particulier.

L’accès et l’utilisation de la piscine se font sous l’entière responsabilité des « utilisateurs ». La piscine est accessible tous les jours entre 9h00 et 22h00. Si vous souhaitez nager en dehors de ces heures, veuillez SVP nous consulter.

Les cas de non utilisation de la piscine : lorsque les marches amovibles de l’échelle sont enlevées, la nuit, lors d’orage, de vent violent, lorsque la bâche est placée, lors d’incident technique, quand le robot de nettoyage est en service. Le locataire ne pourra prétendre à aucune indemnisation si la non utilisation est la conséquence d’un cas de force majeur : intempérie, orage, vent violent, incendie, catastrophes naturelles.

Article 3 – La piscine étant une piscine privée, son usage est réservé uniquement aux locataires logeant dans les 2 gîtes. Les personnes extérieures ne sont pas autorisées dans l’enceinte de la piscine.

Les enfants, non accompagnés par un parent majeur, ne sont pas autorisés à accéder à la piscine. Ils doivent être sous la surveillance d’un adulte responsable et sachant nager, nous vous demandons de surveiller particulièrement les jeunes enfants. Les enfants ne doivent en aucune circonstance se retrouver seuls dans le bassin. Pour éviter tout malentendu, désignez un seul adulte comme responsable de la surveillance.

 Après la baignade, pensez à sortir tous les objets flottants, jouets, bouées, objets gonflables (un enfant peut se cacher en-dessous.) Après la baignade, enlevez les marches de sécurité. Evitez de laisser trainer à côté du bassin tout objet qui pourrait permettre d’y accéder en l’escaladant (chaises, tables…). Les bébés seront obligatoirement équipés de couches spéciales. Il vous est demandé de replacer la bâche à bulles en fin de journée afin de maintenir la chaleur de l’eau accumulée durant la journée.

Article 4 –  Les objets encombrants ou tranchants (cailloux, bout bois pointue…) ne sont pas autorisés dans l’enceinte de la piscine à l’exception des matelas pneumatiques, les bouées, brassards, ballons légers pour autant qu’ils soient utilisés sans gêner les autres personnes présentes et qu’ils soient rangés en dehors de l’enceinte lorsque vous la quittez. Ne laissez surtout aucun objet dans la piscine (risque d’obstruer le système de filtration ou le robot !). Il est interdit d’introduire tout objet ou récipient en verre dans l’enceinte de la piscine, risque de blesser quelqu’un et ou de couper ou d’abîmer le liner.

Il est strictement interdit d’accéder au local technique et de toucher aux installations électriques, aux tuyaux, de s’asseoir ou de se tenir debout sur le rebord du bassin, de courir autour de la piscine sur la pelouse lorsque celle-ci est mouillée (risque de glissades).

Pour faciliter l’entretien et l’hygiène de la piscine nous vous demandons de bien vouloir respecter les règles suivantes : Pas d’application de crème ou huile solaire juste avant de se baigner. Veiller à ce que vos enfants se rendent au WC avant d’accéder à la piscine (car il n’y a pas de WC près de la piscine). Se doucher convenablement avant de se baigner. Merci de ne pas utiliser les serviettes du gîte à la piscine.

Article 5 – Il est interdit de :

  • Se baigner la nuit
  • De laisser les marches amovibles en place en fin de journée ou après la baignade
  • De pratiquer le nudisme.
  • De jeter ou pousser quelqu’un dans l’eau.
  • D’utiliser du savon ou tout autre produit similaire dans le bassin.
  • D’éclabousser les participants à la baignade,
  • De sortir l’eau du bassin par quelque façon que ce soit.
  • De plonger, faire la «bombe dans l’eau» risque de déchirure du liner.
  • De relever la bâche de protection lorsque celle-ci est en place.
  • Accès interdit à toute personne en état d’ébriété ou de malpropreté évidente (pieds plein de sable ou de terre.)
  • Accès interdit à toute personne en cas de maladie contagieuse.
  • Crier et organiser des jeux violents aux abords et dans la piscine.
  • Uriner dans l’eau.
  • Jeter des objets, des cailloux, ou toute autre chose dans l’eau.
  • D’encombrer la piscine d’objets gonflables. Une tolérance pour les jeux de ballon est accordée dans la mesure où ils ne dérangent personne.

L’espace piscine étant un endroit de tranquillité et de relaxation, merci de respecter les autres personnes présentes autour de l’espace piscine. L’usage des appareils bruyants de musique pourra être interdit si cela gêne le voisinage.

La piscine est commune, le propriétaire se réserve le droit de l’utiliser quand il le souhaite. En général si cela dérange les locataires, le propriétaire utilisera de préférence la piscine pendant l’absence des locataires dans le bassin.

Article 6 – Tout utilisateur de la piscine doit être couvert par une assurance responsabilité défense et recours et reconnait dégager de toute responsabilité les propriétaires en matière de sécurité liée à la surveillance de toutes les personnes participant au séjour.

Article 7 – Les propriétaires s’autorisent en cas de manquement à l’un des articles du règlement à retirer l’autorisation d’accès au bassin qu’ils ont préalablement accordée aux locataires, ceci sans dédommagement quel qu’il soit.

EN CAS D’ACCIDENT Une boite de premiers secours se trouve dans le gîte. Numéros de téléphone importants : 15 SAMU Appel d’urgence européen : 112

Article 8 – Le mobilier de jardin à disposition autour de la piscine est sous la responsabilité des utilisateurs qui devront prendre toutes dispositions et précautions afin de le conserver en bon état. Les petites salissures à la surface de l’eau peuvent être ramassées avec le filet prévu à cet effet par le locataire. Gardez autour de la piscine les espaces propres, jeter les déchets dans les containers prévus à cet effet dans le gîte.

 

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE FITNESS

L’espace Fitness est uniquement accessible pour les adultes (pas d’enfants de moins de 16 ans.) Respecter les règles de sécurité (consignes d’utilisation des appareils) et d’hygiène : éteindre, ranger et nettoyer sa place et le matériel après chaque utilisation, emploi d’une serviette sur les tapis de sol et sur les appareils cardiovasculaires et de musculation.

Respect des horaires de 9h00 à 20h00.  L’accès à l’espace est conditionné par le port de chaussures de sport propres. Une bouteille d’eau, une tenue de sport appropriée sont fortement conseillées.

Ainsi, il est fortement recommandé d’attendre l’arrivée d’un autre locataire pour vous entraîner intensément. Si vous êtes seul, d’avoir impérativement informé au préalable une personne de votre entourage de votre présence sur l’espace Fitness.

Le certificat médical est fortement recommandé (de moins de deux ans). Il est remis lors de l’arrivée. A défaut de remise d’un certificat médical, le locataire exonère le bailleur de toutes réclamations et actions visant à engager la responsabilité de ce dernier en raison de dommages survenus lors de la pratique des activités, en raison de son état de santé.

Le locataire accepte les risques liés à la pratique des activités sportives. Il déclare qu’il ne souffre d’aucune maladie, notamment cardiaque ou respiratoire, blessure, ou inaptitude physique de nature à l’empêcher de pratiquer les activités. Le locataire aura présenté sa police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités.

 

Instructions sur l’utilisation de votre connexion Internet.

Une connexion wifi internet pendant votre séjour est possible de 8h00 à 23h00.  Nous tenons à vous rappeler dans quel cadre vous pouvez faire usage de cette connexion.

En effet, il est interdit de consulter des sites de pédophilie, de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans autorisation des titulaires de droit lorsque cette autorisation est requise.

Vous êtes informés qu’un logiciel pair à pair, lorsqu’il est connecté à internet, peut mettre à disposition automatiquement des fichiers téléchargés. Si un logiciel de partage de type « eMule », « uTorrent », « Vuze », etc. a été utilisé pour télécharger des œuvres protégées, il est préférable de le désactiver.

Pour mieux concilier les avantages d’Internet et le respect de la création, et permettre aux internautes d’identifier les plateformes proposant des offres en ligne respectueuses des droits des créateurs, l’Hadopi a créé le label « Offre légale Hadopi». Vous pouvez découvrir l’ensemble des offres labellisées par l’Hadopi sur le site www.offrelegale.fr.

De façon plus générale, ce site a vocation à recenser les offres culturelles en ligne disponibles en France identifiées par l’Hadopi dans le cadre de sa mission d’observation.

Vous pouvez retrouver sur ce site plus de 300 plateformes de diffusion de contenus (musique, vidéo à la demande, télévision de rattrapage, livre numérique et jeu vidéo sur Internet), selon leurs caractéristiques : en streaming, en téléchargement, gratuites, en paiement à l’acte, avec abonnement.

L’utilisateur est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à des tiers du fait de son utilisation d’internet. La responsabilité du propriétaire ne peut pas être engagée en cas de non-respect par l’utilisateur des obligations précitées, il se réserve le droit de se retourner contre l’utilisateur en cas de mise en cause de sa responsabilité pour des faits commis par ce dernier.

 

Prénom Nom du locataire :                                            Date : ………. Signature :

11 recettes offertes pour  bien danser: Salsa, Bachata, Merengue.

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Egalement pour les timides, débutants, manquant de rythme, de confiance.

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